Jean-Louis Oriot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis Oriot
association Consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du comité consultatif sur le prix de l'eau et la qualité des services d'eau et d'assainissement au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des distributeurs d'eau en régie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906
(source JORF)
nomination
09 Avril 2009
09/04/2009
De:
Jean-Louis Oriot
association Consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Jean-Louis Oriot
représentant les consommateurs de gaz
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441273
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2004
10/09/2004
De:
Jean-Louis Oriot
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
personnalité qualifiée, représentant les consommateurs de gaz
Remplace:
Mme Dominique Angleraud
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000411654
(source JORF)
nomination
18 Décembre 2002
18/12/2002
De:
Oriot (Jean-Louis)
président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000782018
(source JORF)
nomination
17 Novembre 2002
17/11/2002
De:
Jean-Louis Oriot
pour le Conseil national de la consommation ; suppléant
Objet:
membres de l'observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France
Au titre de représentants des différentes catégories de consommateurs d'électricité
Groupe:
Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France
JORFTEXT000000769765
(source JORF)
nomination
13 Avril 2001
13/04/2001
De:
Oriot (Jean-Louis)
président de la Confédération consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentants des utilisateurs d'énergie
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000765146
(source JORF)
nomination
07 Juin 2000
07/06/2000
De:
Oriot (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1999
10/10/1999
De:
Oriot (Jean-Louis)
président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000212398
(source JORF)
nomination
06 Août 1999
06/08/1999
De:
Oriot (Jean-Louis)
représentant les consommateurs de gaz
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183723
(source JORF)
nomination
05 Juillet 1994
05/07/1994
De:
Jean-Louis Oriot
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
personnalité qualifiée représentant les consommateurs
Remplace:
M. Alain Raillard
Groupe:
Gaz de France
date_fin
=
"
1994-06-30
"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000345923
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1992
14/11/1992